| Pierre-Marie Gonon - 1844 - 560 pagine
...2. Il prononcera sane désemparer , et fera prêter par tous les chefs et employés de ses bureaux, le serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. 962. IDÉE PATRIOTIQUE d'un citoyen ami des arts , relativement à la statue de bronze de la place... | |
| Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pagine
...s'il ne •n justiâait que, dans la huitaine de la publication de ladite loi , » il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou » de mourir en les défendant. » Une autre loi du lendemain soumit tous les fonctionnaires » publics, sans distinction, à prêter... | |
| Jean Jacques Delorme - 1846 - 648 pagine
...nouveauté ; on lit : les président et secrétaire ont fait le serment, d'être fidèles à la Nation, de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les membres présents ont prêté le même serment (est-il dit) , « avec cet enthousiasme qui... | |
| Jean Baptiste Germain Fabry - 1847 - 712 pagine
...de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et légalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais ( i )... | |
| Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1851 - 982 pagine
...le courant d'octobre 1792, il prêta encore, devant le Conseil général de la commune de Nantes , le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. En se prononçant ainsi dans le sens de 89 et se soumettant à la constitution civile du clergé, Lebreton... | |
| Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1853 - 1026 pagine
...fut la mission à laquelle il se consacra tout entier dans sa paroisse. Le 20 octobre 1792, il prêta le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défondant, devant le Conseil général de la commune, dont il avait alors cessé de faire partie.... | |
| Dominique Marie Joseph Henry - 1855 - 488 pagine
...civisme des Toulounais , et immédiatement après, les membres des trois administrations prêtèrent le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Dès leur arrivée à Toulon , les commissaires nationaux avaient été saisis d'une demande présentée... | |
| Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1895 - 602 pagine
...les fidèles de cette commune qui leur sont confiés, et de remplir leurs fonctions arec exactitude, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Numérotage des maisons. — La municipalité prescrit le numérotage des maisons de la ville et des... | |
| Fortuné Legeay - 1859 - 466 pagine
...juge de paix du canton, leur fait prêter le serment « d'être fidèles à la république française, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Elle engage ensuite tous les citoyens à choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance... | |
| 1860 - 672 pagine
...Dandenac le jeune furent nommés scrutateurs. Tous ces membres du bureau prêtèrent immédiatement le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Le lendemain mardi, 4 septembre, le même serment fut prêté individuellement par tous les électeurs.... | |
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