 | Hermann Oesterley - 1886 - 440 pagine
...historiques publiés par la société de l'école des chartes, T. 1.2, Paris 1873—1879. P. Le Morre, Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, T. 1—12, Paris 1716—1752, in systematischer Ordnung. P. Marchegay, Notices et documents historiques,... | |
 | Saturnin Truchet - 1887 - 650 pagine
...clergé savoyard payait des subsides et des dons gratuits. Le lecteur en trouvera la preuve dans le Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, t. VIII, titre II. CHAPITRE XIII La dîme. — La taille communale. — Les droits féodaux. — L'affranchissement.... | |
 | Adolphe Tardif - 1887 - 428 pagine
...L'édition de 1768-1771 , en douze volumes in-quarto, qui est la plus répandue, porte pour titre : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du Clergé de France. On joint habituellement à ce recueil : 1° un treizième volume, contenant les cahiers présentés... | |
 | Karl Joseph von Hefele - 1887 - 912 pagine
...бгпеппипд erlangt Catre, roogegeii bie воп ben Díonnen geroa^lle Jrlanbe emgefejjt roarb. Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de Franc. Paris, 1673 t. II. P. II. p. 41. * gran(?, aa O. ©. 74. 75. 9Î. 3. Cfr. B*Un, n. 11 p. 382.... | |
 | E. Le Mercier - 1888 - 368 pagine
...pouvaient être exercées, comme celles des agents généraux, que par des ecclésiastiques. (Voir le Recueil des Actes, Titres et Mémoires concernant les affaires du clergé de France. Paris, Pierre Simon, MDCCXXI. t. vin.) IX Découverte fortuite du Te.vto du Pacte de famine ii:ii.... | |
 | Gabriel Monod - 1888 - 696 pagine
...codes de procédure civile, de procédure criminelle, de marine, le code noir, etc. 4335. LEMERHE. Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Paris, 17161750, 12 vol. in-fol. 4336. DARSY. Bénéfices de l'église d'Amiens ou État général... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1888 - 782 pagine
...1533 (i). Arch. nat., V io4g. i page. IMP. Pinsson, Traité des régales, Paris, i688, t. II, p. 688. Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France [par Le Mere]. Paris, i7i6-4o, t. II, col. 3i. Guy du Roussaud de La Combe , Recueil de jurisprudence... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1888 - 784 pagine
...suivant. Arch, de l'Isère, Chambre des Comptes de Grenoble, B.agog, cah. la. 3 pages. IMP. [Le Mère], Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de Franc«, Paris, 1716-40, t. IV, col. 1904. 4598. Confirmation des privilèges octroyés par les 1532.... | |
 | Paul Lahargou - 1892 - 370 pagine
...11 avait cessé d'être (1) Voir plus haut la Liste générale et véritable des Prédicateurs. (2) Recueil des Actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tom. VIII, col. 728. agréable au chapitre. Il comprit, dès lors, qu'il devait se retirer. Il se démit... | |
 | Édouard Éverat - 1894 - 228 pagine
...octroyait seul à vrai dire aux œuvres de jurisprudence le droit de cité au Palais, se refusant 1 Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de r'rance, par Jean Le Gentil, V, 66 1. 2 Voir les arrêts d'enregistrement dans le Recueil d'édits... | |
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Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé... 
