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Libri Libri 1 - 10 di 69 su ... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par....
" ... de destruction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; 2°... "
De la police sanitaire: ouvrage contenant notamment le commentaire de la loi ... - Pagina 214
di Henri George Breuillac - 1885 - 280 pagine
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L'Année scientifique et industrielle: ou, Exposé annuel des travaux ...

1903
...présente loi, spécialement les mesures de désinfection ou même de destrnction des objets à l'usage des malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; ï' Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et...
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Revue d'hygiène et de police sanitaire, Volume 25

1903
...spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des malades ou nui ont été souillés par eux et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; mérations quelle qu'en soil la nature, notamment les prescriptions relatives...
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Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française: i-iv ...

Maurice Block - 1882 - 420 pagine
...localités ; 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail; 4° La désinfection...quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion (art. à). Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures qui seront applicables...
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Traité de jurisprudence médicale et pharmaceutique ...

F. Dubrac - 1882 - 770 pagine
...momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail ; moyens de transport, la désinfection ou même la...des animaux malades ou qui ont été souillés par ••ux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. O...
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Traité des désinfectants et de la désinfection

Émile Arthur Vallin - 1882 - 797 pagine
...localités et des foires ou marchés) 4* la désinfection des écuries, éUbles, voitures ou autres moyen* de transport, la désinfection ou même la destruction...des animaux malades ou qui ont été souillés par eus, ei généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion. L'n règlement...
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Dictionnaire de l'administration française: supplément général 1878 à 1884

Maurice Block - 1885 - 446 pagine
...localités ; 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foiies et marchés, du transport et de la circulation du bétail ; 4" La désinfection...quelconques pouvant servir de véhicules à la contagion (art. 5). Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures qui seront applicables...
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Annales, Volume 2;Volumi 6-8

Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire - 1886
...localités ; 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail ; 4° La désinfection...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. Un règlement d'Administration publique déterminera celles de ces mesures...
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Théorie du Code pénal, Volume 6

Adolphe Chauveau - 1888
...localités ; 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail ; — 4» La désinfection...généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion. — Un règlement d'administration publique déterminera celles de ces mesures...
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Bulletin des lois

France - 1889
...périmètre; 3° L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail; 4° La désinfection...destruction des objets à l'usage des animaux malades ou qui out été souillés par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicules...
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Nouveau dictionnaire pratique de médecine, de chirurgie, et d ..., Volume 17

Henri-Marie Bouley - 1889
...localités ; 3" L'interdiction momentanée ou la réglementation des foires et marchés, du transport et de la circulation du bétail ; 4- La désinfection...transport ; la désinfection, ou même la destruction d<'F objets à l'usage des animaux malades ou qui ont été souillés par eux, et généralement des...
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