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" ... à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... "
Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ... - Pagina 233
di François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 288 pagine
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Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique pendant le dix-huitième ...

Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 pagine
...-dessus, de veiller avec soin sur les fidèles du ii diocèse, de la paroisse qui leur est confiée, d 'être fidèles » à la nation, à la loi, et au...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée na» tionale et acceptée par le roi (2) ; savoir ceux qui sont » actuellement dans leurs diocèses...
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Annales historiques et chronologiques de la ville d'Arbois

Emmanuel Bousson de Mairet - 1856 - 660 pagine
...avec soin sur les fidèles de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la, loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Deux discours sont prononcés par MM. Bruet et Plumey, et unanimement applaudis...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - 1856 - 484 pagine
...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait léseraient ci-dessus, le prêteront...
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Histoire de l'Église de France, Volumi 11-12

Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pagine
...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront...
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Histoire-musée de la République française, depuis l'Assemblée des ..., Volume 1

Augustin Challamel - 1857 - 750 pagine
...l'état-major, allèrent en procession, et jurèrent aussi «d'être fidèles à la nation, à laloijet au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi1.» La cérémonie dura plusieurs jours. Pour la première fois, on dressa un...
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Revue de Bretagne, de Vendée & d'Anjou, Volumi 1-2

Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1857 - 682 pagine
...Constitution cirile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et » acceptée par le roi, savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure,...
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Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière ..., Volume 38

Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 786 pagine
...serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Koi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. (Art. 2.) Ce serment devait ôlrc prêté un jour de dimanche, à l'issue de l,i messe; savoir, par...
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Les miettes de l'histoire, Volume 1

Auguste Vacquerie - 1863 - 506 pagine
...debout. Ils refusèrent à l'Assemblée constituante la promesse « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » Ils refusèrent à l'Assemblée législative l'engagement « d'être fidèles...
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Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790 ...

Archives départementales d'Eure-et-Loir - 1882 - 452 pagine
...publics ecclésiastiques seraient tenus de faire le serment solemnel d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée et acceptée par le Roi. Cette loi, juste par ellemême et nécessaire pour avoir une garantie de la...
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L'église et la Révolution française: histoire des relations de l'église et ...

Edmond de Pressensé - 1864 - 488 pagine
...était gros d'orages, car il imposait aux nouveaux élus le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution votée par l'Assemblée nationale. C'était préparer la plus formidable opposition, car la constitution...
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