 | François-René de Chateaubriand - 1837 - 370 pagine
...Mirabeau; il suffira seul : « Qu'il soit déclaré , » dit-il dans la fameuse séance du 2 novembre 1789, «que tous les biens ecclésiastiques «sont à la...du « culte, à l'entretien de ses ministres, et au soulage« ment des pauvres. » Cette opinion passa à la majorité de cinq cent soixante-huit voix... | |
 | François-René vicomte de Chateaubriand - 1837 - 386 pagine
...Mirabeau; il suffira seul : «Qu'il soit déclaré, s dit-il dans la fameuse séance du 2 novembre 1789, «que tous les biens ecclésiastiques «sont à la...d'une manière convenable aux frais du « culte, à T entretien de ses ministres, et au soulage • ment des pauirex. s Cette opinion passa à la majorité... | |
 | 1838 - 494 pagine
...clergé. Sur la proposition de Mirabeau, un décret fut rendu en ces termes, le 2 novembre 1789: « Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition...frais du culte , à l'entretien de ses ministres et au soulage• ment des pauvres, et d'après les instructions des provinces. — • Dans les dispositions... | |
 | m.a. bonnetty - 1838 - 486 pagine
...eh ces termes, le a novembre 1789: «Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition île » la nation, à la charge de pourvoir d'une manière...frais du culte, à l'entretien de ses ministres et an soulage«ment des pauvres, et d'après les instructions des provinces.— «Dans les dispositions... | |
 | Adam Walther Strobel - 1838 - 202 pagine
...nationale , en décrétant le 2 novembre » dernier , que tous les biens ecclésiastiques étaient à » la disposition de la Nation , à la charge de...» d'une manière convenable , aux frais du culte et à l'en» tretien de ses ministres , n'a point entendu y compren»dre ceux qui appartiennent à... | |
 | 1838 - 978 pagine
...tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation. Ces deux lois ajoutent : « A » charge de pourvoir , d'une manière convenable , aux...frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au sou• lacement des pauvres. » Cette réserve a été réalisée, quant aux ministres du culte, par... | |
 | Joseph Droz - 1842 - 544 pagine
...d'abord deux principes : tous les biens ecclésiastiques appartiennent à la nation, sauf à pourvoir aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres; le traitement de chaque curé sera de i2Ooliv.au moins. Il fut arrêté que ces deux propositions seraient... | |
 | Jean Leroux (garde du génie.) - 1839 - 1034 pagine
...chapitres cl des ordres monastiques , et mit tous les biens du clergé à la disposition de l'Etat, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. De plus, (ouïes les paroisses furent réunies à la cathédrale,... | |
 | 1840 - 596 pagine
...soixante-huit voix contre trois cent quarante-six, déclara que « tous les biens ecelésias« tiques étaient à la disposition de la » nation, à la charge de...de ses ministres « et au soulagement des pauvres. » Le clergé ne se tint point pour vaincu. Une opération aussi vaste et aussi difficile que celle... | |
 | Philippe Le Bas - 1840 - 822 pagine
...soixante-huit voix contre trois cent quarante-six, déclara que « tous les biens ecclésias« tiques étaient à la disposition de la « nation, à la charge de...de ses ministres « et au soulagement des pauvres. » Le clergé ne se tint point pour vaincu. Une opération aussi vaste et aussi difficile que celle... | |
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L'Assemblée nationale décrète , i° que tous* les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation , à la charge de pourvoir , d'une manière convenable , aux frais du culte , à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres... 
